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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN
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"ARTHUR "D"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ARTHUR "D"
CONSERVES STEPHAN S.A.

Numéro de dépôt :
1336735
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2005

Présentation de la marque "ARTHUR "D"

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ARTHUR "D" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) Z.I. DE KERPRAT, BP 65,22202 GUINGAMP (dossier no 2057963) - 22202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE GRAET NOEL CONSERVES STEPHAN domicilié(e) Z.I. DE KERPRAT, BP 65,22202 GUINGAMP CEDEX (dossier no 2057963) - 22202 - France.

La marque "ARTHUR "D" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ARTHUR "D" est expirée depuis le 30 décembre 2005.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , ARTHUR "D" , STEPHAN , LES "MARMITES" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole , ANDRE DUPUY


CONSERVES STEPHAN S.A. - Z.I. DE KERPRAT, BP 65,22202 GUINGAMP (dossier no 2057963) - 22202 - France - SIREN 436950026


Monsieur LE GRAET NOEL CONSERVES STEPHAN - Z.I. DE KERPRAT, BP 65,22202 GUINGAMP CEDEX (dossier no 2057963) - 22202 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1995 n°2057963 - Publication au BOPI 1995-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, en particulier conserves de paté et plats cuisinés à base de viande; plats surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.